Quelques ouvrages

 

- Agir pour les zones humides RMC – Fonctionnement des zones humides : première synthèse des indicateurs pertinents ; Guide technique SDAGE n° 5 ; mai 2001

 

- Entre Terre et Eau : agir pour les zones humides : Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement : décembre 1996.

- Boite à outils à l'usage des propriétaires, gestionnaires et agriculteurs en zones humides, Agence de l'Eau Artois-Picardie, Octobre 2009

- Protection et gestion des espaces humides et aquatiques, Guide juridique d'accompagnement des bassins Rhône-Méditerranéens et de Corse, Olivier Cizel, GHZH, 2009 

- Les principaux végétaux aquatiques du sud-ouest de la France. (Aline Fare, Alain Dutartre, Jean-Pierre Rebillard, Agence de l'Eau Adour-Garonne, 2001

- ZONES HUMIDES DU BASSIN. ADOUR-GARONNE. DIREN Midi-Pyrénées / DIREN Aquitaine décembre 2007

 

La réglementation

 

Dans leur grande majorité, les textes nationaux intéressant les zones humides figurent dans le code de l’environnement (Livre II, titre I du code de l'environnement). Ils sont complétés par le code forestier, le code de l’urbanisme, le code rural et le code général des collectivités territoriales.

- Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement

 

Cartographie des zones humides du Tarn